portant fixation du prix de journée 2016 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "15/06/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité
portant fixation du prix de journée 2016 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel (AEMOH) "ARSEA" de MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin de l'association ARSEA
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin